Résidence des Canotières

Forum à usage interne
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 En complément de l'article Eaux Pluviales du 2/03/13 sur le site Internet, rubrique espaces verts

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
triniol

avatar

Messages : 105
Date d'inscription : 10/02/2008

MessageSujet: En complément de l'article Eaux Pluviales du 2/03/13 sur le site Internet, rubrique espaces verts   Lun 22 Avr 2013 - 17:10

Eaux pluviales :

Le saviez vous ?,
les Communes ont la possibilité depuis peu de taxer les eaux pluviales rejetées dans les égouts.
Concrètement, la taxe peut varier selon la volonté de la Commune de 0.20 centime à 1 € / m2 /an de surface imperméabilisée dans les parcelles construites.
Dans notre cas, les surfaces imperméabilisées : toitures, voies d'accès, jardins sur dalle (jardins entre les bâtiments A-B et C-D et jardin à l'arrière du bâtiment E), représentent grosso modo 5 000 m2 (la parcelle de la résidence totalise un peu plus d'1 ha).

L'objectif de cette taxe est d'encourager le traitement alternatif des eaux de pluies, à savoir :
- stocker, récupérer, valoriser, infiltrer les eaux sur la parcelle au plus prés de leur point d'impact
et non les rejeter massivement et rapidement à l'égout comme un déchet au détriment des réseaux d'assainissement (engorgement, débordement, mise à mal des dispositifs et stations d'épuration...).
En conséquence, si des systèmes de valorisation des eaux de pluies sont mis en place sur la parcelle (stockage, réutilisation, fossés végétalisés, zone d' infiltration....), des réductions de taxe seront opérées.

Cette taxe sur les surfaces imperméabilisées n'est pas encore d'actualité sur Nantes Métropole, elle suppose en effet des relevés cadastraux particulièrement précis. Toutefois, les techniques évoluant rapidement et les besoins financiers des Collectivités locales également, Pensons-y !

Les techniques alternatives de traitement des eaux de pluies à la parcelle permettent en outre de favoriser le rechargement des nappes phréatiques, le développement des zones végétalisées voire humides avec les faune et flore associées, de participer à la lutte contre les ilots urbains de chaleur en été .....

Les formations sur le sujet à destination des services des Collectivités locales se multiplient ; l'agglo de Douais, Grd Lyon, Grd Bordeaux travaillent sur cette thématique.
Vous trouverez ci dessous, un guide pratique relatif à la mise en place de cette taxe optionnelle (pour les Collectivités locales) incitative (pour les futurs potentiels contributeurs).
C'est long, mais très concret.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/OK_Complet-12025_accomp_taxe_fluvial_monte_1_.pdf

La maitrise et la valorisation des eaux pluviales en zone urbanisée, outre l'aspect évolution des pratiques d'assainissement qu'elles engendrent, entrent de surcroit dans tous les Plans Climat Énergie Territoriaux élaborés récemment : (réduction de l'émission des Gaz à Effet de Serre) et adaptation au changement climatique en cours : lutte contre les inondations (multiplication attendue des précipitations violentes) et les ilots de chaleur lors des périodes de canicule.


Bonne lecture.
afro
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
En complément de l'article Eaux Pluviales du 2/03/13 sur le site Internet, rubrique espaces verts
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Promo du 1er août au 31 octobre: 2 modules pour le prix d'un
» complement d'activité
» travail de nuit
» Question sur le statut d'autoentrepreneur et congé parental
» fin de contrat arrêt maladie ALD

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Résidence des Canotières :: Travaux en cours ou prévus :: Espaces verts-
Sauter vers: